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Marques déposées par monsieur Sébastien SAYAD
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Document Solutions Nord
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Document Solutions Nord
Monsieur Sébastien SAYAD

Numéro de dépôt :
4492165
Date de dépôt :
17/10/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/10/2028
Document Solutions Nord de Sébastien SAYAD

Présentation de la marque Document Solutions Nord

Déposée par voie électronique le 17 octobre 2018 par monsieur Sébastien SAYAD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Document Solutions Nord » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-45 du 9 novembre 2018.

Le déposant est monsieur Sébastien SAYAD domicilié(e) 21 Bis Rue du Moulin - 62149 - Givenchy les la Bassée - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Martin GRASSET domicilié(e) 86 Boulevard Carnot - 59000 - LILLE - France.

La marque Document Solutions Nord a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4492165.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Document Solutions Nord arrivera à expiration en date du 17 octobre 2028.

Sébastien SAYAD a également déposé les autres marques suivantes : DS NORD , Document Solutions 62


Monsieur Sébastien SAYAD - 21 Bis Rue du Moulin - 62149 - Givenchy les la Bassée - France


Monsieur Martin GRASSET - 86 Boulevard Carnot - 59000 - LILLE - France


Publication - Publication le 9 nov. 2018 au BOPI 2018-45

Enregistrement sans modification - Publication le 8 févr. 2019 au BOPI 2019-06

Imprimantes électroniques, Photocopieuses, Télécopieurs, Scanneurs d'image et Produits multifonctionnels, à savoir machines permettant de copier télécopier, imprimer et scanner; Logiciels d'exploitation pour les machines précitées; Logiciels ;

Entretien et Réparation d'appareils de bureau ;

Services de conseils en matériel informatique et bureautique (imprimantes, photocopieuses, télécopieurs, scanners d’image) et logiciels associés ; location et crédit-bail de matériel informatique et bureautique.